Conseil Municipal du 06 juin 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-123Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 9 mai 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-124Vidéo-protection : approbation du projet - Délibération - (sans annexe)
2011-125Approbation du bilan de la concertation en vue de la création de la Zone d'Aménagement Concerté Monplaisir/Quarantaine - Délibération - (sans annexe)
2011-126Création de la Zone d'Aménagement Concerté Monplaisir/Quarantaine - Délibération - (sans annexe)
2011-127Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de groupement de commande entre la Ville, la CAVIL et la société HBVS pour les aménagements extérieurs du quartier Troussier - Délibération - (sans annexe)
2011-128Lancement d'une étude pour l'élaboration du profil de baignade du plan d'eau « Le Bordelan » - Délibération - (sans annexe)
2011-129Approbation du nouveau Règlement Local de Publicité - Délibération - (sans annexe)
2011-130Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2011-131Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2011-132Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget Parking Boiron - Délibération - (sans annexe)
2011-133Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget Parking Camping - Délibération - (sans annexe)
2011-134Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget annexe Résidence Athena - Délibération - (sans annexe)
2011-135Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget annexe Résidence Georges Mérard - Délibération - (sans annexe)
2011-136Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget Parking Résidence ma Calade - Délibération - (sans annexe)
2011-137Approbation du Compte Administratif 2010 - Budget annexe Restaurant Ma Calade - Délibération - (sans annexe)
2011-138Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 - Budget Principal Commune - Délibération - (sans annexe)
2011-139Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 - Budget annexe Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2011-140Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 - Budget annexe Parking Boiron - Délibération - (sans annexe)
2011-141Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 - Budget annexe Camping - Délibération - (sans annexe)
2011-142Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2010- Budget annexe Restaurant Ma Calade - Délibération - (sans annexe)
2011-143Budget Principal : approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-144Budget annexe Parking Chasset : approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-145Budget annexe Parking Boiron : approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-146Budget annexe Camping : approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-147Budget annexe Résidence Athena : approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-148Budget annexe Résidence Ma Calade : approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-149Budget annexe Résidence Georges Mérard: approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-150Budget annexe Restaurant Ma Calade : approbation du Compte de Gestion 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-151Création du budget annexe : « Activités Assujetties à la TVA » - Délibération - (sans annexe)
2011-152Budget Primitif 2011 - « Budget annexe Activités assujetties à la TVA » - Délibération - (sans annexe)
2011-153Décision modificative n° 2 de 2011 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2011-154Fixation des prix de journée 2011 des résidences de personnes âgées Athena et Georges Mérard - Délibération - (sans annexe)
2011-155Dotation de Solidarité Urbaine - Année 2010. - Délibération - (sans annexe)
2011-156Carrefour des Viaducs - Attribution des marchés - Délibération - (sans annexe)
2011-15796 rue Pasteur : vente par la Ville à M. Michel BERTRAND - Délibération - (sans annexe)
2011-158Règlement des salles municipales - Délibération - (sans annexe)
2011-159Subvention exceptionnelle à l'Office du Tourisme de Haute Vallée d'Azergues pour la manifestation « La route des orgues du Beaujolais » - Délibération - (sans annexe)
2011-160Subvention exceptionnelle à l'association « Les Concerts de l'Auditorium pour le spectacle d'Anne Baquet - Délibération - (sans annexe)